Plan Local d’Urbanisme de la commune de Dangers
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| 1. Délibérations et arrêtés ➡ … |
| 2. Rapport de présentation ➡ … |
| 3a. Projet d’Aménagement et de Développement Durables ➡ … |
| 3b. Orientation d’Aménagement et de Programmation ➡ … |
| 4.1 Règlement ➡ … |
| 4.2 Liste des éléments bâtis et paysagers identifiés au titre de l’article L151.9 et L151.23 du Code l’urbanisme ➡ … |
| 5. Plans de zonage 5.1 la commune ➡ … 5.2 le bourg ➡ … |
| 6. Servitudes d’utilité publique 6.1 liste et fiches des servitudes d’utilité publique ➡ … 6.2 plan des servitudes d’utilité publique ➡ … |
| 7. Liste et fiches des contraintes ➡ … |
| 8. Annexes 8.1 Annexes sanitaires ➡ … 8.1.1 Plan d’adduction d’eau potable – la commune ➡ … 8.1.2 Plan d’adduction d’eau potable – le bourg ➡ … 8.1.3 le bourg ➡ … 8.2 Annexes documentaires ➡ … |
| 9. Avis des services ➡ … |
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